Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILS (S.C.E.A.) siège à

Numéro de dépôt :
1420007
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
16/10/1996
DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège à

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT

Déposée le 16 octobre 1986 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège àTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège àTODO domicilié(e) "Venoize" BUE, 18300 SANCERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CIROTTE Joël, gérant. - France.

La marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX SAINT LAURENT est expirée depuis le 16 octobre 1996.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILSsiège à a également déposé les autres marques suivantes : CRU BOURGEOIS CHATEAU DE MALLERET , BERNACHE , CHATEAU BARTHEZ , « LA GLORIETTE DE LA TUILERIE » , CHATEAU DE LA TUILERIE CUVEE DES AMOURS , M CHATEAU DE MALLERET , PRIMEVERT LE NATUREL 4 SAISONS , L'Ermitage de Malleret , CHATEAU CAUSSE ROUGE , " LES SARMENTS DE LA TUILERIE "


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE Maurice CIROTTE ET FILS (S.C.E.A.) siège à - "Venoize" BUE, 18300 SANCERRE. - France


Monsieur CIROTTE Joël, gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vins d'appellation d'origine.